Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente du programme digital « NUIT CALME » et des services associés, proposés par MBSYNAPSE sur le site nuitcalme.eu.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client, qui déclare en avoir pris connaissance avant de finaliser son achat. MBSYNAPSE se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

NUIT CALME est un programme progressif de 21 nuits d’hygiène du sommeil et de relaxation, proposé sous forme de contenus numériques : guide PDF, journal du sommeil, exercices, relaxations audio guidées, ambiances sonores et, selon la formule, accès à une application web.

Il s’agit d’un programme de bien-être. Il ne constitue pas un dispositif médical et ne remplace pas l’avis d’un professionnel de santé.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Trois formules sont proposées en paiement unique :

• Essentiel — 19,90 €
• Complet — 39,90 €
• Premium — 69,90 €

Un abonnement optionnel de 4,90 €/mois (nouvelles histoires, méditations et ambiances) peut être souscrit séparément. Il est sans engagement et résiliable à tout moment ; la résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours.

MBSYNAPSE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

Le paiement s’effectue en ligne, de manière sécurisée, via notre prestataire de paiement Stripe. Les données bancaires sont traitées directement par Stripe et ne sont jamais conservées par MBSYNAPSE.

La commande est validée après confirmation effective du paiement. En cas de refus de paiement, la commande est automatiquement annulée.

Les produits étant entièrement numériques, l’accès au programme est fourni immédiatement après la confirmation du paiement, par e-mail et/ou via un accès en ligne, à l’adresse renseignée lors de la commande.

Il appartient au client de fournir une adresse e-mail valide et de vérifier ses courriers indésirables. En cas de non-réception, le client peut contacter contact@nuitcalme.eu.

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose en principe d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.

Toutefois, conformément à l’article L.221-28 13° du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. En validant sa commande et en accédant au contenu, le client demande expressément l’exécution immédiate du service et reconnaît perdre son droit de rétractation dès le téléchargement ou le début de l’accès au contenu numérique.

À titre commercial, MBSYNAPSE propose une garantie « satisfait ou remboursé » de 14 jours : en cas d’insatisfaction, contactez-nous à contact@nuitcalme.eu pour obtenir un remboursement selon les conditions communiquées.

Les contenus sont fournis « en l’état » à des fins de bien-être. Le client reste seul responsable de l’usage qu’il en fait. MBSYNAPSE ne saurait être tenue responsable des résultats individuels, qui peuvent varier d’une personne à l’autre.

En cas de troubles du sommeil persistants ou de tout problème de santé, le client est invité à consulter un professionnel de santé. Le client bénéficie par ailleurs des garanties légales de conformité prévues par le droit applicable aux contenus et services numériques.

Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément au RGPD et à notre politique décrite dans les Mentions légales. Le client dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à contact@nuitcalme.eu.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les clients consommateurs résidant dans l’Union européenne, les dispositions impératives protectrices de leur pays de résidence demeurent applicables.

Pour toute question relative aux présentes CGV ou à votre commande : contact@nuitcalme.eu.