Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : Juin 2026
01Éditeur du site
Le site nuitcalme.eu et le programme NUIT CALME sont édités par :
MBSYNAPSE
Programme digital de bien-être et d’hygiène du sommeil « NUIT CALME »
Adresse e-mail : contact@nuitcalme.eu
Site web : nuitcalme.eu
Le directeur de la publication est le représentant légal de MBSYNAPSE.
02Hébergement
Le site est hébergé par Emergent (plateforme d’hébergement et de déploiement d’applications web).
Pour toute question relative à l’hébergement, vous pouvez écrire à l’adresse : support@emergent.sh.
03Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site et dans le programme NUIT CALME (textes, guides PDF, exercices, enregistrements audio, ambiances sonores, éléments graphiques, logo, charte visuelle et code) sont la propriété exclusive de MBSYNAPSE et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de MBSYNAPSE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les contenus acquis sont réservés à un usage strictement personnel et non commercial.
04Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés », MBSYNAPSE s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs.
Les données collectées (prénom, adresse e-mail, informations de commande) servent uniquement à la gestion des commandes, à l’accès au programme et, avec votre consentement, à l’envoi d’informations et de conseils liés à NUIT CALME. Les paiements sont traités par notre prestataire Stripe ; MBSYNAPSE ne stocke aucune donnée bancaire.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité et d’opposition sur vos données. Pour exercer ces droits, écrivez à contact@nuitcalme.eu. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
05Cookies
Le site peut déposer des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Les cookies strictement nécessaires ne requièrent pas votre consentement ; les autres ne sont déposés qu’après votre accord.
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Le refus des cookies techniques peut toutefois limiter certaines fonctionnalités du site.
06Nature du service
NUIT CALME est un programme de bien-être et d’hygiène du sommeil. Il ne constitue en aucun cas un dispositif médical, un traitement ou un avis médical, et ne remplace pas la consultation d’un professionnel de santé.